Fils RSS pour les
Articles
Commentaires

Me contacter M'envoyer un message

En cas de difficulté pour lire les fichiers, mettre à jour votre logiciel «Adobe Acrobat», en suivant ce lien :

Compte administratif 2014

Il s’agit du document officiel (sortie du logiciel de comptabilité) transmis au préfet et à la Chambre régionale des comptes. Les chiffres sont identiques à ceux du document précédent qui a été soumis au vote de l’assemblée le 15 avril 2015. Son intérêt est de présenter en plus l’état de la dette…
Bien qu’il présente un déséquilibre, le compte administratif 2014 a été validé par la Chambre régionale des comptes le 21 juillet 2015

Budget primitif 2015

Cette version diffère légèrement de celle discutée en séance et comporte l’ajout (au cours de la réunion, à la demande de Patrick BOUBE) d’une subvention de 10 000 € à la MARPA. (avec une erreur d’ailleurs)

13 réponses à “Compte administratif 2014 – Budget primitif 2015”

  1. le 10 Août 2015 à 19:24 lecteur

    En complément à ces documents édifiants, l’article de La Gazette du Comminges n°399 du 5 au 11 Août 2015: voir ICI

  2. le 10 Août 2015 à 19:31 lecteur

    Démission ou pas démission ? L’article de La Dépêche du 10 août 2015 :

    INTERCOMMUNALITÉ EN CRISE : JEAN-LUC GUILHOT SE RETIRE
    Jean-Luc Guilhot, Jean-Michel Losego, Philippe Lagrange ou Jacques Feraut ont tenté de répondre aux critiques.

    Lors de ses dernières séances, la communauté des communes a affiché le visage de ses divisions. En opposition, l’émergence d’un groupe d’élus, qui a refusé de voter le budget primitif 2 015 et a, par ce fait, désavoué le président Jean-Luc Guilhot, dont la gestion vient d’être épinglée par la Chambre Régionale des Comptes.
    Dans cette crise interne sans précédent, c’est l’augmentation brutale des impôts locaux (+ 45 % en 2015) qui a fait déborder la colère de ces délégués, devenus majoritaires et qui fait le forcing pour pousser Jean Luc Guilhot à la démission.

    Démission en octobre
    Dans ce contexte, jeudi soir avait lieu un conseil communautaire et le président a cru bon d’ouvrir la séance en annonçant qu’il démissionnerait au mois d’octobre s’il estimait qu’à ce moment-là un consensus s’est dégagé pour faire marcher l’institution.
    Cette annonce n’a pas apaisé la colère des frondeurs, loin s’en faut. Déjà houleux, le débat s’est même durci car les opposants au président ont refusé de voter des délibérations importantes concernant notamment la création d’une régie de recettes pour l’exploitation du musée ou l’attribution d’une dotation de 30 000 € à cette même régie. «Nous ne votons pas contre telle ou telle chose mais contre le mode de fonctionnement qui manque de transparence» a tenu à préciser Thomas Faure, porte-parole des opposants à Jean- Luc Guilhot qui soulignent les incohérences de gestion et sont plus regardants qu’avant.
    En tout cas, ils ont donné l’impression de pouvoir mettre le président et son équipe en minorité quand ils le veulent. Patrick Boube a aussi demandé expressément à Jean Luc Guilhot de régulariser ses notes de frais de carburant (12 800 €) litige qui traîne depuis des mois. Comment dans ce climat conflictuel, la communauté de communes peut-elle retrouver un rythme de travail et on se demande qu’elle peut être la sortie de crise ? Les uns sont déterminés et Jean- Luc Guilhot, malgré son annonce, continue de s’accrocher à son siège.

    Une procédure judiciaire
    En fin de séance, Jean Marc Viguier informa l’assemblée que son groupe avait saisi le procureur de la République et le sous-préfet au sujet d’une délibération en date du 23 septembre 2013 qui a permis au Président d’ouvrir une ligne de crédit et qui, selon ses opposants, n’aurait pas été votée pas le conseil communautaire.
    J.M.

  3. le 10 Août 2015 à 22:06 alanoix

    Pas de plainte pour la carte bleue qu’il fait chauffer sur le dos des contribuables? Il doit en répondre au Pénal et au Civil. Quand on met les doigts dans le pot de confiture…on se les salit.

  4. le 11 Août 2015 à 8:51 Michel Cabé

    Salut,
    Pour être précis, il ne s’agit pas d’une carte bleue, mais d’une carte de carburant…
    Notre président est un grand voyageur… On en fait des kilomètres avec 12 800 €…
    À moins qu’il ne soit pompiste ?
    Difficile toutefois de convaincre une assemblée ou des élus en particulier de se constituer partie civile.
    J’en ai eu l’ expérience avec le SYGES.
    Créer une association sera peut-être une solution…
    Merci pour vos commentaires.
    A+

  5. le 11 Août 2015 à 10:07 alanoix

    Lors du conseil communautaire, Jean-Luc Guilhot était impassible et en sortie, il s’est confié à la Gazette, l’air plutôt serein : «Nul ne peut aujourd’hui me contraindre à démissionner. Aucun texte ne le prévoit……
    Politiquement, je connais toutes les tractations qui ont lieu en ce moment pour mon éviction. Je connais les noms qui circulent que ce soit
    ceux de l’opposition, mais aussi de ceux qui sont proches de moi, prêts à bondir sur la moindre opportunité». Alors Monsieur GUILHOT, c’est la Gestapo ou le KGB qui vous renseignent????

  6. le 12 Août 2015 à 15:50 alanalphabet

    La vitrine de la CCTA est brisée et derrière les dégâts ne sont pas jolis a voir. On apprend que le président est élu par solidarité et discipline de parti et non sur la compétence et les projets, bien qu’il y est bien longtemps que l’on connaisse ses aptitudes. On apprend aussi que les élus de 2014 sont victimes de manipulations perverses. On apprend aussi que déjà les dauphins s’agitent pour prendre la place du mentor. On brûle ce que l’on a adoré, mais ça, ce n’est pas une surprise. Même a ALAN les grandes manoeuvres ont déjà commencé et certains promettent de ressortir de vieux dossiers. Tout cela ressemble a des actes sectaires et mafieux. Dès lors, pourquoi avoir cautionné l’élection du président en 2014 dans un bocal a poissons? Quand on est de véritables démocrates on s’insurge de ne pas voir la légalité d’un scrutin respectée. Les seules voix qui se sont élevées ce jour-là, ce sont celles de citoyens outrés qui avaient saisi déjà l’urgence de la situation et les dérives a venir. On leur a répondu par des insultes. Personne ne s’est offusqué et n’a vérifié si le droit d’expression était respecté. Ah oui, mais c’était avant les événements de Charlie hebdo. Dommage. Alors quand on me parle de nouvelle équipe, je demande a voir, car quand on est impliqué de près ou de loin, dans un scandale politico-financier de cette envergure on remet sa démission au préfet.

  7. le 12 Août 2015 à 19:29 lecteur

    La situation est de plus en plus confuse, comme le relate La Gazette du Comminges n°400 du 12 au 18 août 2015 :

    PRÉSIDENCE DES TERRES D’AURIGNAC : « JE DÉMISSIONNE… » PUIS NON

    Une démission sous condition
    De nombreux habitants ont assisté au conseil communautaire. Par deux fois, le public a sifflé… un climat de confiance loin d’être retrouvé.

    Poussé à ta démission par une majorité d’élus du conseil communautaire, Jean-Luc Guilhot, le président, a annoncé qu’il démissionnerait en octobre à une condition : celle d’un consensus sur le vote de l’ensemble des délibérations. Pas de consensus trouvé… donc pas de démission.

    20h30, les habitants des Terres d’Aurignac cherchent des chaises pour assister jeudi dernier au conseil communautaire s’annonçant des plus déterminants. On a compté autant de public dans la petite salle de la communauté que d’élus présents.Tous attendaient une déclaration de Jean-Luc Guilhot, le président. Tous s’attendaient à ce qu’il s’exprime sur la démission que ses opposants réclament avec force. Ils n’ont pas été déçus, Jean-Luc Guilhot a entamé cette séance par une déclaration préalable : « C’est pour moi un devoir que de débloquer la situation et en premier lieu pour ces personnes (le président parle ici des agents contractuels qui « si leurs contrats n’étaient pas validés, se retrouveraient sans emploi au 31 août »). Aussi, dans la mesure où les débats d’aujourd’hui mais également futurs feraient un consensus, pour que le territoire des Terres d’Aurignac continue à avancer, et dans ces conditions-là seulement, je proposerai ma démission de président de la communauté de communes au mois d’octobre. Au mois d’octobre pour des raisons d’organisation interne et en particulier les raisons que je vous ai citées mais surtout garantir le démarrage de la saison scolaire, sachant qu’une démission anticipée bloquerait le fonctionnement de la collectivité pendant au moins un mois. »

    « Nous prenons acte de ta démission »
    Au mois d’octobre donc si un consensus se dégageait sur l’ensemble des délibérations de la séance du jour… Consensus qui sera bien difficile à trouver. « Nous voterons favorablement les délibérations qui touchent directement le personnel, assure Patrick Boube, délégué communautaire et maire de Boussan. Mais aujourd’hui nous sommes méfiants et souhaitons d’abord savoir si toutes les délibérations sont conformes à la décision de la Chambre Régionale des Comptes (CRC).(…) Nous prenons acte ce soir de ta décision, je crois qu’elle est nécessaire mais ne règle pas tout ». Thomas Faure, maire de Terrebasse enchaîne : « C’est la mauvaise gestion de la communauté que nous remettons en cause. Nous mettrons tout en oeuvre afin de paralyser un système déjà défaillant. »
    Jean de Galard, doyen des élus du territoire, maire de Saint-André, a pour sa part tenté d’apaiser toutes ces tensions : « Nous n’arriverons à rien dans un tel climat d’hostilité. Recréons un climat de confiance en nommant une nouvelle équipe. Il est possible de se réunir dans les huit jours. Il suffit d’envoyer une convocation avec pour ordre du jour « réflexion et vote pour une nouvelle équipe ». C’est la seule chose que demandent les gens que nous rencontrons. Du point de vue moral, il faut changer d’équipe. Du point de vue pratique, on demande l’appui de l’ATD (Agence Tech-nique Départementale) et de la Chambre Régionale des Comptes et on réfléchit à comment sortir de l’ornière ».

    « Je ne démissionnerai donc pas ! »
    Point d’apaisement, point de consensus. Dès la série de votes négatifs concernant le musée, les deux camps parlent de chantage. Jean-Luc Guilhot mettant à nouveau l’accent sur ses propos liminaires : « Je vous annonçais préalablement que je ne démissionnerai que s’il y a consensus sur l’ensemble des délibérations. Par ces votes vous faites du chantage. je ne démissionnerai donc pas ! » Sifflets du public présent. Les opposants, bien entendu, crient eux-mêmes à l’intimidation . Patrick Boube conclura : « Nos votes sont un message que nous te délivrons ». Le débat s’est brutalement arrêté sur ces faits, la partie questions diverses n’ayant pu être abordée.

    Pas de consensus sur les délibérations à l’ordre du jour
    Musée : création d’une régie de recette pour la régie d’exploitation et la location pour dotation au musée : 14 votes pour, 15 contre, 1 abstention. Ces votes négatifs ont entraîné de facto la suppression de quatre autres délibérations connexes. La réaction de Michel Chrétien, vice-président et maire de Samouillan :« Nous n’avons plus qu’à fermer le musée puisque nous n’avons plus les moyens d’encaisser les recettes depuis le 1er août et le personnel ne pourra plus être payé à compter de cette date. »
    Centre médical : raccordement électrique : 14 votes pour, 12 votes contre, 3 absentions et 1 refus de vote. La réaction de Jean-Luc Soudais (Aurignac) : « Il faudra assumer vos votes négatifs sur ce projet ! »
    Mise à disposition de l’agent de prévention d’Aurignac à la CCTA : 14 votes pour, 15 contre, 1 abstention. Cet agent a déjà effectué des vacations dans les Alae territoriales.
    Personnel : L’ensemble des délibérations qui concernent directement le paiement des agents nouvellement recrutés, le changement de filière de l’un d’entre eux, les services scolaires, périscolaires ont toutes été adoptées à l’unanimité. Monique Rey, maire d’Eoux, a pourtant eu cette réaction : « Nous en avons assez de voter pour des actions déjà engagées, que ce soit pour l’agent dédié au musée, pour le branchement électrique de la maison médicale, le paiement de factures pour la muséographie. Nous ne voulons plus accepter de tout voter comme il fut un temps encore proche où la confiance était totale. » Le président rappelle cependant que la majorité de ces délibérations avaient été votées mais invalidées en l’absence de pouvoir budgétaire. Tarifs service scolaire et périscolaire : les tarifs 2015-2016 « ont été révisés de façon à se mettre en conformité avec la Caf, présentait le maire d’Aurignac, Jean-Michel Loségo. li en découle une augmentation raisonnable », en citant l’exemple d’une base de 7 heures par semaine de garde sur le coefficient le plus élevé, le tarif passera de 46 € en 2014 à 54 € en 2015 » (par mois). Cette délibération a été approuvée, 8 élus se sont abstenus.

  8. le 12 Août 2015 à 19:34 lecteur

    Partira, partira pas ? La situation devient ubuesque pour Le Petit Journal n°511 du 12 au 18 août 2015 :

    APRÈS L’ANNONCE DE LA HAUSSE DES IMPÔTS DE 160%, JEAN-LUC GUILHOT PARTIRA-T-IL VRAIMENT ?

    Jeudi 6 août : dans la chaleur de l’été, la réunion de la Communauté de Communes des Terres d’Aurignac a réglé certaines questions, mais pas toutes et surtout pas celle de la Présidence. D’entrée de jeux, le Président Guilhot, soutenu par le Maire d’Aurignac Jean-Michel Losego, a tenu à affirmer « qu’il démissionnerait s’il estimait qu’un consensus se dégageait pour faire fonctionner la Communauté de Communes d’ici octobre. » Pour ne pas affronter la réalité de sa gestion sanctionnée par un budget d’office avec une hausse d’impôt de 160% sur 3 ans, le Président a utilisé le vieux subterfuge : c’est l’opposition qui est coupable de la situation actuelle de blocage en ayant refusé le budget. Une majorité nouvelle existe-t-elle ? On verra le moment venu. Le prétexte est de ne pas perturber la rentrée scolaire… La ficelle est apparue un peu grosse.

    Jean De Galard : « Il faut une nouvelle équipe »
    Ce soir- là, les opposants au Président ont tenu à mettre les points sur les « i » ! « On ne vote pas contre tel ou tel point mais contre le mode de fonctionnement actuel » . Cette phrase d’une clarté limpide a été dite par le Maire de Terrebasse, Thomas Faure. Jean de Galard a ajouté: « On veut de la transparence et recréer de la confiance. » Il a proposé de se revoir rapidement : « On peut régler cette situation sous 8 jours, il suffit d’un vote pour une nouvelle équipe « . Le Président Guilhot n’a pas donné suite. Patrick Boube, ancien Conseiller Général a demandé où en était le remboursement des notes de frais de déplacement à hauteur de 12.800 euros faites par Jean-Luc Guilhot. Le remboursement n’est pas fait. Le Président Guilhot dit que le problème était réglé administrativement. Patrick Boube lui parlait de remboursement.

    Le procureur saisi
    Enfin, ce climat tendu l’a été plus encore, quand l’assemblée a été informée que le Procureur de la République avait été saisi, concernant une délibération d’ouverture d’une ligne de crédit. Le groupe qui depuis des années demande de la rigueur et de la transparence a dit que cette délibération n’a pas été votée par le Conseil Communautaire !

    Les impôts augmenteront de 539.000 euros pour 2015
    Les recettes des d’impôts locaux qui étaient de 1,765.858,70 euros en 2014 devront pour 2015 augmenter de plus de 539.000 euros pour atteindre : 2,305.646 euros. Et ce n’est qu’un début, il y en a pour au moins 3 ans. Les gens sont révoltés et furieux, car les impôts, doivent être à la rentrée. Les Terres d’Aurignac sont une des plus petites Communauté de communes de Haute-Garonne avec seulement 4.430 habitants, il y a donc peu de contribuables pour une énorme dette. Le 18 avril dernier, pour l’inauguration du musée, tous les élus : Ministre, Député, Président du Département et de la Région qui sont venus, savaient la gravité de la situation et personne n’a rien dit. Le Président Jean-Luc Guilhot parle volontiers de division au sein de la Communauté de Communes, les habitants eux savent qu’ils paieront les additions.

    2014-2015: Annus Horribilis pour Jean-Luc Guilhot
    Depuis un an, chaque échéance réserve à Jean-Luc Guilhot son lot de mauvaises surprises ou de déconvenues. Pour reprendre le fameux mot de la Reine Elisabeth, c’est donc l’année horrible qui se dit en latin « Annus Horribilis ». Ainsi, en avril 2014, Jean-Luc Guilhot n’a été réélu que de justesse face à Patrick Boube par 16 voix contre 14. Quelques mois après, au sein de la puissante MSA qu’il animait en Haute-Garonne, il n’est pas réélu au bureau par ses collègues. Certains parleront de règlement de compte à la CFDT, d’autres évoqueront la décision du Tribunal des Baux ruraux condamnant Jean-Luc Guilhot pour non-paiement de son fermage depuis dés années. Enfin, les élus ont dit lors de la réunion de la Communauté en avril 2015, qu’ils n’avaient pas voté, en septembre 2013, la délibération pour une ligne de trésorerie de 600.000 euros, qui d’ailleurs ne figurait pas à l’ordre du jour ni au compte-rendu de ce conseil communautaire. Enfin, le compte administratif et le budget des Terres d’Aurignac n’ont pas été votés et la Chambre Régionale des Comptes a prescrit 160 % de hausses des impôts locaux.

  9. le 02 Sep 2015 à 16:15 Alanfoiré

    L’histoire
    Guillot : Une mauvaise farce
    Autrefois, à la campagne, les enfants de votre âge, souvent, travaillaient déjà dans les champs. Guillot était un jeune berger. Il surveillait les moutons de son patron, dans la montagne. De là­haut, il voyait, au fond de la vallée, les paysans travailler dans leurs champs.
    Guillot s’ennuyait. Il était là pour surveiller le troupeau et prévenir la population en cas d’attaque des loups, nombreux en ce temps là, et dangereux lorsqu’ils étaient affamés.
    L’idée lui vint de faire une farce.
    Alors, il se mit à crier :
    « Aux loups ! Aux loups ! Aux loups ! »
    L’écho répondit :
    « Aux loups ! Aux loups ! Aux loups ! » 
    Dans la vallée, les laboureurs s’armèrent de fourches, de haches, de bâtons et rapidement
    accoururent au secours de Guillot.
    À peine étaient­ils arrivés à l’entrée de la pâture, que Guillot se mit à se moquer d’eux.
    « Hi ! Hi ! Hi ! Je vous ai bien attrapés ! Je vous ai fait une belle farce ! »
    Les sauveteurs rebroussèrent donc chemin en ronchonnant :
    « Il n’est pas très gentil le petit Guillot !  Quel garnement ! »
    Guillot, lui, riait aux éclats.
    Quelques instants plus tard, dès que les paysans eurent rejoint la vallée, Guillot se dit :
    « Comme c’est amusant, je vais recommencer. » Alors, il se remit à crier :
    « Aux loups ! Aux loups ! Aux loups ! »
    L’écho répondit :
    « Aux loups ! Aux loups ! Aux loups ! » 
    Dans la vallée, les laboureurs hésitèrent un moment, puis se dirent :
    « On ne peut pas rester là : peut­être que les loups attaquent vraiment le troupeau. »
    Alors, ils reprirent leurs fourches, leurs haches, leurs bâtons et rapidement gravirent, une
    nouvelle fois, la pente de la montagne.
    À peine étaient­ils arrivés, essoufflés, à l’entrée de la pâture, que Guillot se remit à se
    moquer d’eux.
    « Hi ! Hi ! Hi ! Je vous ai encore bien attrapés ! Vous n’êtes pas très malins ! »
    Les sauveteurs, de très mauvaise humeur, redescendirent et reprirent leur travail.
    Des heures passèrent. Puis tout à coup ils entendirent la voix de Guillot :
    « Aux loups ! Aux loups ! Aux loups ! »
    Les laboureurs se regardèrent, puis se dirent :
    « Encore une farce de ce garnement. Tu peux crier, Guillot. Cette fois­ci nous serons
    plus malins que toi. »
    Et ils n’entendirent plus crier de la journée.
    Le soir, Guillot n’étant pas rentré au village, quelques personnes montèrent à la pâture.
    Et là, quel carnage !  Guillot avait été dévoré par les loups ! Questions
    1 – Compréhension de l’histoire
    Qui est Guillot ?
    Où vit-­il ? En quoi son travail consiste-­t­-il ?
    Quelle farce va-­t­-il faire aux paysans de la vallée ?
    Combien de fois ?
    Pourquoi les paysans ne sont­-ils pas venus au secours de Guillot au dernier appel aux
    loups ?
    2 – Vers la morale de l’histoire
    Je laisse aux lecteurs de cette fiche le choix des questions à poser.

  10. le 02 Sep 2015 à 16:20 Alanfoiré

    Le Loup devenu Berger

    Un Loup qui commençait d’avoir petite part
    Aux Brebis de son voisinage,
    Crut qu’il fallait s’aider de la peau du Renard
    Et faire un nouveau personnage.
    Il s’habille en Berger, endosse un hoqueton,
    Fait sa houlette d’un bâton,
    Sans oublier la Cornemuse.
    Pour pousser jusqu’au bout la ruse,
    Il aurait volontiers écrit sur son chapeau :
    C’est moi qui suis Guillot, berger de ce troupeau.
    Sa personne étant ainsi faite
    Et ses pieds de devant posés sur sa houlette,
    Guillot le sycophante approche doucement.
    Guillot le vrai Guillot étendu sur l’herbette,
    Dormait alors profondément.
    Son chien dormait aussi, comme aussi sa musette.
    La plupart des Brebis dormaient pareillement.
    L’hypocrite les laissa faire,
    Et pour pouvoir mener vers son fort les Brebis
    Il voulut ajouter la parole aux habits,
    Chose qu’il croyait nécessaire.
    Mais cela gâta son affaire,
    Il ne put du Pasteur contrefaire la voix.
    Le ton dont il parla fit retentir les bois,
    Et découvrit tout le mystère.
    Chacun se réveille à ce son,
    Les Brebis, le Chien, le Garçon.
    Le pauvre Loup, dans cet esclandre,
    Empêché par son hoqueton,
    Ne put ni fuir ni se défendre.
    Toujours par quelque endroit fourbes se laissent prendre.
    Quiconque est Loup agisse en Loup :
    C’est le plus certain de beaucoup.
    Toute ressemblance avec des personnages existant ou ayant existé serait fortuite.

  11. le 03 Sep 2015 à 14:15 Alanprisonné

    Dommage ou heureusement qu’on a aboli la Guillot…ine. On se contentera des menottes.

  12. le 13 Sep 2015 à 9:57 marrequeste christian

    Si le projet de la maison de santé est une très bonne chose malgré son surcoût inconsidéré,le vrai problème n’est pas là ;le citoyen demande des services appropriés,comment trouver un interlocuteur rapidement qui prendra le temps de l’écouter plus de 10 minutes et le conseillera efficacement;s’il est seul et isolé comment prendre en charge ses déplacements et ne pas le laisser seul dans l’embarras(infirmières,pharmacie,repas ect).Le regroupement des médecins est une bonne chose mais pour qu’elle amélioration puisque l’on ne peux trouver l’un d’eux le weekend.La maison de santé devrait aussi être un plus pour le maintien à domicile des personnes âgées mais rien n’a été défini dans son fonctionnement;tout celà n’a pas été débattu auprès des habitants de notre canton avant le lancement du projet,et c’est grave.

  13. le 18 Sep 2015 à 18:23 maxime

    Lors de la réunion publique du 5 septembre concernant l’ouverture de la maison de santé les intervenants ont évoqués que ce projet n’aurait pu aboutir si nous ne l’avions pas fait maintenant et qu’avec la réforme territoriale on ne pourrait plus le faire ultérieurement ;j’en déduis qu’avec la fusion des Régions plus aucun projet ne pourra se faire ;contrairement à ce qu’il se dit notre Nouvelle Grande Région ne serait pas un atout mais une nouvelle régression ;pour qu’elle raison ;cherchez l’erreur…

Rétrolien | Fil RSS

Ajouter un commentaire