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Archives pour la catégorie ' Communauté de Communes d’AURIGNAC '

Réunions 2016

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À l’ordre du jour du conseil communautaire du 21 mars 2016 figuraient les votes du compte de gestion et du compte administratif 2015 (le compte-rendu de la réunion est ICI).
Le compte de gestion n’ayant pu être visé à temps par les services de la Trésorerie, seul le compte administratif a pu être examiné, et son approbation formelle repoussée à une prochaine réunion.
C’est donc devant une assemblée totalement amorphe que Thomas FAURE, vice-président délégué aux finances a brillamment exposé les détails d’un exercice comptable tout à fait conforme aux prévisions… catastrophique.
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le conseil communautaire se réunira le :
JEUDI 28 AVRIL A 21 H OO A LA CCTA

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Débat d’Orientation BudgétaireConvocation-conseil-communautaire-du-28-avril-2016
  • Création d’un poste de contractuel pour le musée-forum de l’aurignacien (6 mois, 35 h 00)
  • Délégation de Service Public pour la gestion de la piscine
  • Modification statutaire pour l’intégration de la gestion de la piscine
  • Création d’un poste de Maître Nageur Sauveteur
  • Création d’un poste de Maître Nageur Sauveteur Adjoint,
    Création d’un poste de contractuel à la piscine d’Aurignac (mise en œuvre des installations)
  • Augmentation des tarifs d’entrée de la piscine
  • Grille tarifaire ALSH vacances de Pâques
  • Service Local de l’Habitat : validation du CA 2015 et du BP 2016
  • Clôture de résultat SIAH
  • Affectation de résultat musée
  • Décision de principe pour le recours à un cabinet d’études dans le cadre de la préparation à la fusion
  • Questions diverses.

Le conseil communautaire se réunira le :

Mardi 5 avril 2016 à 20 h 30

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. convocation-CC-du-5-avril-2016Approbation du compte de gestion 2015
  2. Approbation du compte administratif 2015
  3. Désignation des délégués de la CCTA au PETR
  4. Renouvellement (1 an) du contrat de la technicienne de surface
  5. Renouvellement (6 mois) d’un contrat aidé au musée
  6. Mission optionnelle « conventions de participation en santé et prévoyance » avec le Centre de Gestion de la Haute-Garonne
  7. Validation du partenariat entre le musée-forum de l’aurignacien et Nestploria (grottes de Gargas)
  8. Questions diverses

Documents et commentaires sur le compte administratif 2015:

Pour télécharger seulement le compte-rendu de la réunion:

Le conseil communautaire se réunira le :

Lundi 21 mars 2016 à 20 h 30

L’ordre du jour sera le suivant :

Convocation-conseil-communautaire-du-21-mars-2016

  • Intégration des recettes du musée 2015 dans les comptes de la régie 2016
  • Adoption du compte de gestion 2015
  • approbation du compte administratif principal
  • Approbation du compte administratif de la régie du musée
  • Affectation des résultats
  • Adoption des grilles tarifaires ALSH vacances de février
  • Substitution d’un agent en contrat aidé
  • Désignation des délégués au PETR
  • Questions diverses

 

Documents et commentaires sur le compte administratif 2015:

Pour télécharger seulement le compte-rendu de la réunion:

 

Le conseil communautaire se réunira le

lundi 1er février 2016 à 20 h 302016-02-01-Convocation-AG-du-1er-fevrier-2016

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Point financier
  2. Présentation des négociations avec les banques et solutions envisagées
  3. Reprise de la ligne de trésorerie par la Caisse d’Épargne (note explicative à suivre)
  4. Délégation de l’Assemblée au Président
  5. Avancement de grade d’un agent (départ à la retraite en fin d’année)
  6. Désignation des représentants de la CCTA au conseil d’exploitation du musée
  7. Révision des statuts du Pole d’Équilibre Territorial et Rural (PETR)
  8. Questions diverses.

 

Pour télécharger le compte-rendu de la réunion:

Réunions 2015

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(On notera que les services de la CCTA avaient oublié de transmettre ce compte rendu avant la réunion de l’assemblée suivante (le 27/05/2015), lors de laquelle il n’a donc pu être approuvé. Il n’a été reçu par les élus que le 29/05/2015. Lors de l’assemblée qui a suivi, le 29/07/2015, on a également oublié de le faire valider… Le PV a finalement été approuvé  le 21 mars 2016, 10 mois après la réunion.)

(On notera qu’une nouvelle fois, ce compte rendu n’a pas été transmis à l’assemblée avant la réunion de l’assemblée suivante (le 06/08/2015), lors de laquelle il n’a donc pu être approuvé. Il n’a été reçu par les élus que le 11/08/2015. Lors de l’assemblée qui a suivi, le 22/10/2015, on a également oublié de le faire valider… Le PV a finalement été approuvé  le 21 mars 2016…en même temps que 5 autres…)

En ces temps d’extrême morosité, alors que la froidure s’installe et que tombent les feuilles (d’impôts), je voudrais revenir sur une note d’espoir passée totalement inaperçue et abonder ainsi dans le sens des fan(atique)s de Jean-Luc GUILHOT qui distribuaient il y a peu un tract encenseur sur leur idole.

Je voudrais donc vous parler aujourd’hui des extraordinaires perspectives que fait naître pour notre territoire l’initiative de l’un des plus brillants vice-présidents de notre Communauté de Communes qui signe collégialement la prose ci-dessus évoquée. Lire la suite »

On sait que les difficultés de la Communauté de Communes ont été en partie révélées au grand jour lorsque le Crédit Agricole a saisi, le 6 février 2015, la Chambre régionale des Comptes afin d’obtenir le remboursement de 550 000 € alloués à la CCTA dans le cadre d’un contrat d’ouverture de crédit de 600 000 €.

On pourra se remémorer les conditions dans lesquelles le problème a été dévoilé en lisant l’article publié sur ce blog le 12 avril 2015. Il est ICI.

La ligne de trésorerie courait en fait, de renouvellement en renouvellement, depuis 2011 sans qu’aucun remboursement n’ait jamais été effectué, l’encours de 550 000 € en capital étant déjà atteint à la clôture de l’exercice 2012…

C’est l’histoire étonnante de cette ligne de trésorerie que je vais donc tenter de vous conter (compter ?) maintenant… Lire la suite »

Le conseil communautaire se réunira le

jeudi 22 octobre prochain à 18 h 30

Le logo_CCTAappelle ses adhérents (et les autres) à assister à ce conseil exceptionnel qui fait suite à 2 mois et demi de silence des « autorités ».

Comme à l’accoutumée, les questions importantes et notamment le point sur l’état des finances de la Communauté et le projet de fusion des intercommunalités seront traitées à la fin de la réunion afin de décourager un maximum d’auditeurs.

Vous pouvez amener petits-fours, chaises longues et vêtements chauds, car il est probable que tout le monde ne pourra pas rentrer dans la salle et que la séance va s’éterniser (ou pas…).

Précision utile : ne pas apporter de pop-corn dans des saladiers en verre, le bruit indispose fortement le président…

plan-CCTA Lire la suite »

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