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Archives pour la catégorie ' 2016 '

Réunions 2016

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le conseil communautaire se réunira le :
JEUDI 28 AVRIL A 21 H OO A LA CCTA

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Débat d’Orientation BudgétaireConvocation-conseil-communautaire-du-28-avril-2016
  • Création d’un poste de contractuel pour le musée-forum de l’aurignacien (6 mois, 35 h 00)
  • Délégation de Service Public pour la gestion de la piscine
  • Modification statutaire pour l’intégration de la gestion de la piscine
  • Création d’un poste de Maître Nageur Sauveteur
  • Création d’un poste de Maître Nageur Sauveteur Adjoint,
    Création d’un poste de contractuel à la piscine d’Aurignac (mise en œuvre des installations)
  • Augmentation des tarifs d’entrée de la piscine
  • Grille tarifaire ALSH vacances de Pâques
  • Service Local de l’Habitat : validation du CA 2015 et du BP 2016
  • Clôture de résultat SIAH
  • Affectation de résultat musée
  • Décision de principe pour le recours à un cabinet d’études dans le cadre de la préparation à la fusion
  • Questions diverses.

Le conseil communautaire se réunira le :

Mardi 5 avril 2016 à 20 h 30

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. convocation-CC-du-5-avril-2016Approbation du compte de gestion 2015
  2. Approbation du compte administratif 2015
  3. Désignation des délégués de la CCTA au PETR
  4. Renouvellement (1 an) du contrat de la technicienne de surface
  5. Renouvellement (6 mois) d’un contrat aidé au musée
  6. Mission optionnelle « conventions de participation en santé et prévoyance » avec le Centre de Gestion de la Haute-Garonne
  7. Validation du partenariat entre le musée-forum de l’aurignacien et Nestploria (grottes de Gargas)
  8. Questions diverses

Documents et commentaires sur le compte administratif 2015:

Pour télécharger seulement le compte-rendu de la réunion:

Le conseil communautaire se réunira le :

Lundi 21 mars 2016 à 20 h 30

L’ordre du jour sera le suivant :

Convocation-conseil-communautaire-du-21-mars-2016

  • Intégration des recettes du musée 2015 dans les comptes de la régie 2016
  • Adoption du compte de gestion 2015
  • approbation du compte administratif principal
  • Approbation du compte administratif de la régie du musée
  • Affectation des résultats
  • Adoption des grilles tarifaires ALSH vacances de février
  • Substitution d’un agent en contrat aidé
  • Désignation des délégués au PETR
  • Questions diverses

 

Documents et commentaires sur le compte administratif 2015:

Pour télécharger seulement le compte-rendu de la réunion:

 

Le conseil communautaire se réunira le

lundi 1er février 2016 à 20 h 302016-02-01-Convocation-AG-du-1er-fevrier-2016

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Point financier
  2. Présentation des négociations avec les banques et solutions envisagées
  3. Reprise de la ligne de trésorerie par la Caisse d’Épargne (note explicative à suivre)
  4. Délégation de l’Assemblée au Président
  5. Avancement de grade d’un agent (départ à la retraite en fin d’année)
  6. Désignation des représentants de la CCTA au conseil d’exploitation du musée
  7. Révision des statuts du Pole d’Équilibre Territorial et Rural (PETR)
  8. Questions diverses.

 

Pour télécharger le compte-rendu de la réunion: