Téléchargements
8 juin 2007 par Michel Cabé
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CAZENEUVE-MONTAUT
Maison communale
-
Dossier consultation (complet)
- 5.0 Mo -
Plan de masse
– 691 Ko -
Coupe et perspective
– 758 Ko -
Façades NORD et OUEST
– 0.9 Mo -
Façades SUD et EST
– 0.9 Mo -
Plan Rez de chaussée
– 554 Ko -
Plan étage
– 509 Ko -
Plan Rez de chaussée (électricité)
– 802 Ko -
Plan étage (électricité)
– 552 Ko -
Plan fondation
– 562 Ko -
Plan ossature bois
-337 Ko -
Plan charpente
– 418 Ko -
Coupe sur bureau
– 570 Ko -
Coupe sur garage
– 430 Ko -
Coupe sur séjour
– 554 Ko
SYGES
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Rapport d’observations définitives de la CRC sur la gestion du SYndicat de Garonne et Salat ( SYGES)
– 672 Ko -
Rapport d’enquête du S.R.P.J de Toulouse sur les faux en écritures publiques commis par Jean-Louis IDIART
– 286 Ko -
Constitution partie civile contre J-Louis IDIART
– 31 Ko
Cazères contre SYGES
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CAZERES/SYGES – constat d’huissier sur délibération du 1/12/1990
– 344 Ko -
CAZERES/SYGES – Conclusions du Commissaire du gouvernement au sujet de la contestation des cotisations 2004
– 187 Ko -
CAZERES/SYGES – Jugement du Tribunal Administratif de TOULOUSE (cotisations 2004)
– 187 Ko -
CAZERES/SYGES – « témoignages» des conseillers municipaux sur « délibération» du 01/12/1990
– 695 Ko -
CAZERES/SYGES – arrêt de la Cour d’Appel du 28/06/2007
– 1.5 Mo
Au delà du gaspillage de l’argent public sur fond de malversations, il y a le détournement moral des intentions initiales qui étaient de développer réellement notre secteur. Comment des personnes peuvent-elles encore soutenir aveuglément M Idiart et ses acolytes face, tant à cette pitoyable affaire, que devant des années d’immobilisme, de mensonges, de promesses non tenues et de petites combines diverses et variées ? A un moment donné, il faut réfléchir et se dire « on me prend pour un jambon » et en tirer les conclusiosn qu s’imposent !